Déménagements internationaux et droits de douanes

Dans le cadre des déménagements internationaux, la phase de dédouanement est obligatoire. Normalement vous devez présenter certains documents en fonction du pays de destination ainsi que du pays d'origine, chacun demande certaines procédures que nous devons connaßtre à l'avance pour éviter un problÚme le jour-j.

Ce n'est pas quelque chose de nouveau, mais il est vrai que les procédures douaniÚres sont de plus en plus strictes, c'est pourquoi il faut toujours préparer cette procédure à l'avance pour que tout se passe en bonne et due forme.

Un fait important que nous devons savoir est que pour certains articles, nous devons présenter des licences spéciales. Nous faisons référence par exemple à l'électroménager, aux véhicules, à certains produits chimiques... Nous devons nous informer au préalable de la marche à suivre pour ce type d'article selon les pays.

Documents nécessaires pour le dédouanement

Comme nous l'avons évoqué précédemment, il est essentiel que vous vous informiez à l'avance des documents demandés pour votre déménagement, chaque expatriation aura ses caractéristiques.

Mais voici une liste de la documentation de base de chaque mouvement :

  • Liste de colisage (ou Packing list en anglais) : Elle consiste en une liste avec tous les articles qui composent un dĂ©mĂ©nagement, cette liste doit ĂȘtre dĂ©taillĂ©e en incluant leurs dimensions, leur poids et leur valeur.
  • Autorisation de dĂ©douanement pour le transitaire : Le transitaire est la personne physique ou morale (dans notre cas DocShipper) qui fournit des services dans le transport international. Nous devons demander une autorisation pour que celui-ci puisse rĂ©aliser le dĂ©douanement en votre nom.
  • Certificat de changement de rĂ©sidence : C'est un document qui est fourni par la mairie ou l'ambassade du pays d'origine (si vous vous ĂȘtes prĂ©alablement inscrit).
  • Certificat de non-cession : C'est une lettre assez simple qui permettra de prouver sur l'honneur que les biens indiquĂ©s sur la liste de colisage sont bien des effets personnels et n'ont pas vocation Ă  ĂȘtre revendu dans le pays de destination.

Cette documentation de base n'inclut pas une multitude d'exceptions que l'on peut trouver en fonction du pays d'origine / de destination. Par exemple, pour bĂ©nĂ©ficier d'une exonĂ©ration de taxes, il faudra prouver que vous venez pour le travail (avec un permis de travail et une lettre d'invitation de l'employeur), que vous ĂȘtes un citoyen de retour au pays (avec une preuve de rĂ©sidence notamment via le passeport) ou que vous ayez le statut de diplomate.

 

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En résumé, avoir une entreprise qui a de l'expérience et qui gÚre toutes ces procédures est essentiel.

Chez DocShipper, nous travaillons depuis de nombreuses années et offrons un service de qualité à tous nos clients, n'hésitez pas à nous contacter et nous clarifierons tous vos doutes afin que la tranquillité d'esprit rÚgne avant, pendant et aprÚs votre déménagement.